CONDITIONS DE SERVICE POUR SONOS RADIO

Bienvenue chez Sonos Radio

CETTE ENTENTE JURIDIQUE («CONDITIONS DE SERVICE» OU «CONDITIONS») ENTRE VOUS ET SONOS RÉGIT L'UTILISATION DE SONOS RADIO («SONOS RADIO» OU LE «SERVICE»). IL EST IMPORTANT QUE VOUS LISIEZ ET COMPRENIEZ LES CONDITIONS SUIVANTES. EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT SONOS RADIO, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ(E) PAR CES CONDITIONS. TOUTE RÉFÉRENCE DANS CES CONDITIONS À «SONOS» ET/OU «NOUS/NOTRE/NOTRES» SIGNIFIE SONOS, INC. DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ AU 614 CHAPALA STREET, SANTA BARBARA, CA 93101 AUX ÉTATS-UNIS («SONOS»).

EN UTILISANT N'IMPORTE QUELLE PARTIE DU SERVICE, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ(E) PAR LES CONDITIONS DE CETTE ENTENTE. AVANT D'UTILISER SONOS RADIO, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE DOCUMENT ET NOTRE DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N'UTILISEZ PAS SONOS RADIO.

I. CONDITIONS D'UTILISATION DU SERVICE

  1. Âge. Le Service n'est proposé qu'aux personnes âgées de 16 ans ou plus (ou de l'âge minimum équivalent dans la juridiction concernée). Nous ne recueillons, n'utilisons ou ne divulguons pas sciemment des renseignements personnels d'enfants de moins de 16 ans, ou de l' âge minimum équivalent dans la juridiction concernée.
  2. Appareils et accès. L'utilisation du Service nécessite un accès Internet, des appareils tiers compatibles («Appareils tiers»), des Produits Sonos (y compris le logiciel et le matériel Sonos) et l'Application Sonos («Application Sonos» ou «Application»), collectivement appelés «Produit»; peut nécessiter des mises à jour périodiques; et peut être affectée par la performance de ces facteurs. La dernière version du logiciel Sonos requis peut être nécessaire pour certaines fonctionnalités. Vous convenez que le respect de ces exigences est de votre responsabilité.
  3. Limites d'utilisation. Vous acceptez d'utiliser le Service uniquement aux fins permises par ces Conditions, et seulement dans la mesure permise par toute loi, réglementation ou pratique généralement acceptée dans la juridiction applicable. Sonos peut également imposer des limites supplémentaires ou différentes à l'utilisation ou à l'accès à Sonos Radio, sans préavis ni responsabilité envers vous. L'utilisation, le contenu ou le fonctionnement de Sonos Radio peuvent nécessiter un paiement supplémentaire et/ou un abonnement de votre part. Vous serez informé(e) lorsqu'un paiement ou un abonnement supplémentaire pourront être requis pour certains Services de Sonos Radio. Vous ne serez pas facturé(e) pour Sonos Radio sans avoir été averti(e) à l'avance de ces frais. Sonos ne fait aucune promesse, garantie ou déclaration de quelque nature que ce soit quant à l'exactitude, la disponibilité ou l'exhaustivité des informations ou du contenu des fournisseurs de contenu tiers de Sonos Radio. Veuillez noter que Sonos n'examine, ne contrôle ni n'approuve aucun contenu, produit ou service fourni par des tiers dans le cadre de Sonos Radio.
  4. Disponibilité du Service.
    1. Le Service, ou toute autre fonctionnalité ou partie de celle-ci, peut ne pas être disponible dans toutes les langues ou dans tous les pays, et Sonos ne fait aucune déclaration que le Service, ou toute fonctionnalité ou partie de celle-ci, est approprié ou disponible à l'utilisation dans un endroit particulier. Dans la mesure où vous choisissez d'accéder au Service et de l'utiliser, vous le faites de votre propre initiative.
    2. Sonos peut, à sa seule discrétion et de temps à autre, mettre à jour, modifier, ajouter ou supprimer des caractéristiques, des fonctionnalités et le contenu de Sonos Radio, en tout ou en partie. Ces mises à jour peuvent être nécessaires afin d'utiliser certaines fonctionnalités ou de continuer à se connecter à certains services. Sonos Radio peut également être mis à jour de temps à autre par ses fournisseurs tiers.
    3. Sonos se réserve le droit, sans préavis ni compensation, de mettre fin à l'accès à Sonos Radio ou à toute partie de celle-ci, à tout moment et à sa seule discrétion. Sonos a également le droit d'arrêter définitivement le Service sans verser de compensation. Une notification de résiliation permanente du service Sonos Radio est donnée via l'Application Sonos.
    4. Les stations de radio tierces qui sont disponibles dans le cadre du Service sont liées à la disponibilité du contenu radio sur leurs plates-formes respectives et peuvent donc changer. Sonos ne peut garantir la disponibilité de stations de radio tierces spécifiques dans le service Sonos Radio.
    5. Sonos ne peut garantir qu'un titre, un album, un artiste ou un groupe du service Sonos Radio sera disponible indéfiniment. Sonos n'accepte aucune responsabilité pour le retrait d'une partie du contenu radio qui est mis à disposition.
  5. Changement au Service. Sonos se réserve le droit, à sa seule discrétion, à tout moment, de modifier, altérer ou autrement changer ces Conditions et d'imposer des conditions nouvelles ou supplémentaires à votre utilisation du Service, à condition que Sonos vous avise à l'avance de tout changement défavorable important au Service ou aux conditions de service applicables, à moins qu'il ne soit pas raisonnable de le faire en raison de circonstances découlant d'une action juridique, réglementaire ou gouvernementale ; pour répondre aux préoccupations relatives à la sécurité des utilisateurs, à la confidentialité des utilisateurs ou à l'intégrité technique ; pour éviter les interruptions de service pour les autres utilisateurs ; ou en raison d'une catastrophe naturelle, d'un événement catastrophique, d'une guerre ou d'un autre événement similaire en dehors du contrôle raisonnable de Sonos. Ces conditions modifiées, altérées ou changées entreront en vigueur immédiatement. Veuillez consulter ces Conditions périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Votre pooursuite de l'utilisation de Sonos Radio après la notification des changements par Sonos constitue votre acceptation et votre accord d'être lié(e) par ces changements sans limitation, qualification ou changement. Si à un moment quelconque vous n'acceptez pas ces modifications, vous devez immédiatement cesser d'utiliser Sonos Radio.

II. CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES

  1. Déclaration de confidentialité de Sonos. Sonos a élaboré une Déclaration de confidentialité afin de vous informer de ses pratiques en matière de collecte, d'utilisation, de divulgation et de protection des données personnelles que nous traitons. Vous trouverez la Déclaration de confidentialité de Sonos, comprise dans ces Conditions, ici. En utilisant Sonos Radio, vous acceptez les conditions de cette Déclaration de confidentialité. À tout moment, vos informations sont traitées conformément à la Déclaration de confidentialité de Sonos. Pour toute question relative à notre Déclaration de confidentialité, veuillez nous contacter à l'adresse privacy@sonos.com.

III. FONCTIONNALITÉS ET SERVICES

  1. Description. Sonos Radio est un service qui donne accès aux stations de radio fournies par Sonos et des partenaires tiers (ci-après appelé le «Contenu radio») pour le streaming radio via l'Application Sonos sur les produits Sonos, pour chaque Utilisateur qui l'utilise pour un usage personnel (ci-après appelé l' «Utilisateur»). L'Utilisateur a la possibilité d'utiliser Sonos Radio en se connectant à son compte Sonos existant via l'Application Sonos. Sonos fournit un outil d'information et un service de guide audio offrant l'accès à une sélection de stations de radio indexées, de podcasts et d'autres contenus créés par, ou pour le compte de, Sonos. Les fonctionnalités du Service sont à votre disposition gratuitement (le «Service gratuit»).
  2. Aucun droit à une compensation. En échange de votre utilisation du Service gratuit, vous reconnaissez et acceptez que Sonos peut générer des revenus (y compris issus de la publicité et des sponsors), accroître son fonds de commerce ou augmenter autrement la valeur de Sonos du fait de votre utilisation du Service, et vous n'aurez droit à aucune part de ces revenus, de ce fonds de commerce ou de cette valeur.
  3. Utilisation des Services basés sur la localisation. Sonos et ses partenaires peuvent fournir certaines fonctionnalités qui s'appuient sur des informations de localisation basées sur des appareils tiers à l'aide de la technologie GPS (ou d'une technologie similaire, si disponible), des points d'accès Wi-Fi participatifs et des emplacements de relais de téléphonie mobile. Lorsque vous utilisez des services tiers qui utilisent ou fournissent des données de localisation dans le cadre du Service, vous êtes soumis(e) aux conditions et la politique de confidentialité de ces tiers relative à l'utilisation des données de localisation par ces services tiers, et devez en prendre connaissance.
  4. Caractéristiques du Service. Sonos Radio se compose de stations de radio de partenaires tiers, ainsi que des stations que Sonos crée et fournit directement aux auditeurs («Stations détenues et exploitées par Sonos»). Les Stations détenues et exploitées par Sonos sont des stations de radio en streaming qui diffusent de la musique et du contenu vocal sélectionnés manuellement et programmés d'une manière qui imite la radio en direct, mais avec la possibilité de personnaliser votre expérience d'écoute au fil du temps, en fonction de vos habitudes et préférences d'écoute. En outre, Sonos peut fournir des suggestions de contenu dans l'Application Sonos. Les stations de radio tierces proviennent directement de nos partenaires, et Sonos n'exerce aucun contrôle sur le contenu diffusé sur les stations de radio tierces. Sonos Radio organise et présente également le contenu de Sonos et de nos partenaires tiers d'une manière qui change de temps à autre, et qui peut dépendre de la gouvernance éditoriale, de la popularité ou d'autres variables. Les stations gratuites détenues et exploitées par Sonos Radio sont soutenues par la publicité, qui est le fait de Sonos ainsi que de partenaires publicitaires tiers.

IV. VOTRE UTILISATION DU SERVICE

  1. Votre compte Sonos.
    1. En tant qu'utilisateur inscrit au Service, vous devez détenir un Compte Sonos. Ne révélez les informations relatives à votre Compte à personne. Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de votre Compte et de toutes les activités qui se produisent sur ou par l'intermédiaire de votre Compte, et vous acceptez d'aviser immédiatement Sonos de toute violation de sécurité de votre Compte. Vous reconnaissez et acceptez, en outre, que le Service est conçu et destiné à un usage personnel sur une base individuelle, et que vous ne devez pas communiquer votre Compte ou votre mot de passe à qui que ce soit. Si nous avons exercé des compétences raisonnables et une diligence raisonnable, Sonos ne sera pas tenu responsable des pertes découlant de l'utilisation non autorisée de votre Compte résultant de votre non-respect de ces conditions.
    2. Pour utiliser le Service, vous devez avoir accès à l'Application Sonos, et saisir votre identifiant Sonos et votre mot de passe pour authentifier votre Compte. Vous acceptez de fournir des renseignements exacts et complets lorsque vous vous inscrivez au Service ou que vous l'utilisez («Données d'inscription au Service»), et vous acceptez de mettre à jour vos Données d'inscription au Service pour qu'elles restent exactes et complètes.
  2. Pas de revente du Service. Vous acceptez de ne pas reproduire, copier, dupliquer, vendre, revendre, louer ou échanger le Service (ou une partie de celui-ci) à quelque fin que ce soit.

V. LOGICIEL

  1. Droits de propriété de Sonos. Vous reconnaissez et acceptez que Sonos et/ou ses concédants de licence possèdent tous les droits légaux, le titre et l'intérêt dans le, et relatifs au, Service, y compris, mais sans s'y limiter, les graphiques, l'interface utilisateur, les scripts et logiciels utilisés pour mettre en place le Service, et tout logiciel qui vous est fourni dans le cadre et/ou en relation avec le Service (le «Logiciel»), y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui y existent, qu'ils soient enregistrés ou non, et où qu'ils existent dans le monde. Vous convenez, en outre, que le Service (y compris le Logiciel, ou toute autre partie de celui-ci) contient des informations exclusives et confidentielles qui sont protégées par le droit de propriété intellectuelle applicable et d'autres lois, y compris, mais sans s'y limiter, le droit d'auteur. Vous convenez que vous n'utiliserez pas ces informations ou documents exclusifs de quelque façon que ce soit, sauf pour l'utilisation du Service conformément à ces Conditions. Aucune partie du Service ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit, sauf si cela est expressément permis dans les présentes Conditions.
  2. Licence de Sonos. L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE TOUTE PARTIE DU SERVICE, À L'EXCEPTION DE L'UTILISATION DU SERVICE TELLE QU'AUTORISÉE DANS CETTE ENTENTE, EST STRICTEMENT INTERDITE ET ENFREINT LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'AUTRES PERSONNES, ET PEUT VOUS EXPOSER À DES SANCTIOND PÉNALES ET CIVILES, Y COMPRIS DE POSSIBLES DOMMAGES-INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES, POUR VIOLATION DU DROIT D'AUTEUR.
  3. Version bêta publique. De temps à autre, Sonos peut choisir d'offrir des fonctionnalités nouvelles et/ou mises à jour du Service (les «Fonctionnalités bêta») dans le cadre d'un Programme bêta public (le «Programme»), dans le but de fournir à Sonos des retours sur la qualité et la convivialité des Fonctionnalités bêta. Vous comprenez et acceptez que votre participation au Programme est volontaire et ne crée pas de partenariat juridique, d'agence ou de relation d'emploi entre vous et Sonos, et que Sonos n'est pas obligé de vous fournir des Fonctionnalités bêta. Sonos peut mettre ces Fonctionnalités bêta à la disposition des participants au Programme par enregistrement ou inscription en ligne via le Service. Vous comprenez et acceptez que Sonos puisse recueillir et utiliser des informations issues de votre Compte, de vos Produits et périphériques, afin de vous inscrire au Programme et/ou de déterminer votre admissibilité à participer. Vous comprenez que dès lors que vous vous inscrivez à un Programme, il peut être impossible pour vous de revenir à la version non bêta antérieure d'une Fonctionnalité bêta donnée. Dans le cas où un tel retour en arrière est possible, il se peut que vous ne puissiez pas transférer les données créées dans la Fonctionnalité bêta vers la version non bêta antérieure. Votre utilisation des Fonctionnalités bêta et votre participation au Programme sont régies séparément dans votre Contrat de testeur bêta, dans ces Conditions et dans toutes les conditions de licence supplémentaires qui peuvent accompagner séparément les Fonctionnalités bêta. Les Fonctionnalités bêta sont fournies «EN L'ÉTAT» et «TELLES QUE DISPONIBLES» et peuvent contenir des erreurs ou des inexactitudes qui pourraient causer des défaillances, la corruption ou la perte de données et/ou d'informations de votre appareil et des périphériques (y compris, mais sans s'y limiter, des serveurs et ordinateurs) qui y sont connectés. Vous reconnaissez expressément et acceptez que toute utilisation des Fonctionnalités bêta est à vos propres risques. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ET TOUS LES COÛTS ASSOCIÉS À VOTRE PARTICIPATION À TOUT PROGRAMME, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUT FRAIS D'ACCÈS À INTERNET, FRAIS DE SAUVEGARDE, COÛTS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE VOTRE APPAREIL ET DE VOS PÉRIPHÉRIQUES, ET TOUT DOMMAGE À N'IMPORTE QUELS ÉQUIPEMENTS, LOGICIELS, INFORMATIONS OU DONNÉES. Sonos peut ou non vous fournir un support technique et/ou une autre forme d'assistance pour les Fonctionnalités bêta. Si une assistance est fournie, elle s'ajoutera à votre couverture d'assistance normale pour le Service et ne sera proposée que par l'entremise du Programme. Vous acceptez de vous conformer à toutes les règles ou politiques d'assistance que Sonos vous fournit afin de recevoir une telle assistance. Sonos se réserve le droit de modifier les modalités, conditions ou politiques du Programme (y compris la cessation du Programme) à tout moment avec ou sans préavis, et peut révoquer votre participation au Programme à tout moment. Vous reconnaissez que Sonos n'a aucune obligation de fournir une version commerciale des Fonctionnalités bêta, et que si une telle version commerciale devient disponible, elle pourra avoir des caractéristiques ou des fonctionnalités différentes de celles contenues dans les Fonctionnalités bêta. Dans le cadre du Programme, Sonos vous donnera l'occasion de soumettre des commentaires, des suggestions ou une autre forme de rétroaction concernant votre utilisation des Fonctionnalités bêta. Vous convenez qu'en l'absence d'un accord écrit distinct contraire, Sonos sera libre d'utiliser tout commentaire que vous fournissez à quelque fin que ce soit.
  4. Contrôle de l'exportation. L'utilisation du Service et du Logiciel peut être soumise aux lois sur l'exportation et l'importation des États-Unis et d'autres pays. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation. En particulier, mais sans s'y limiter, le Logiciel ne peut pas être exporté ou réexporté (a) dans des pays sous embargo des États-Unis ou (b) à qui que ce soit sur la liste des «Ressortissants spécifiquement désignés» du ministère des Finances des États-Unis ou de la «Liste de personnes ou d'entités dont l'entrée a été refusée», établie par le Département américain du commerce. En utilisant le Logiciel ou le Service, vous déclarez et garantissez que vous n'êtes pas situé(e) dans un tel pays ou que vous ne figurez pas sur une telle liste. Vous acceptez également de ne pas utiliser le Logiciel ou le Service à des fins interdites par la législation des États-Unis, y compris, sans s'y limiter, l'élaboration, la conception, la fabrication ou la production de missiles, d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques.
  5. Mises à jour. De temps à autre, Sonos peut mettre à jour le Logiciel utilisé par le Service. Afin que vous puissiez continuer à utiliser le Service, de telles mises à jour peuvent être automatiquement téléchargées et installées sur votre appareil ou ordinateur. Ces mises à jour peuvent inclure des correctifs de bogues, des développements et améliorations de fonctionnalités, ou des versions entièrement nouvelles du Logiciel.

VI. PUBLICITÉ

  1. Publicités. Sonos peut présenter des publicités pour les biens et services de tiers ou d'autres documents promotionnels sur le, ou par l'intermédiaire du, Service. Vos relations avec des annonceurs tiers sur le Service ou votre participation à des promotions de tiers sont uniquement entre vous et un tel tiers, et votre participation est assujettie à toutes les conditions associées à cette publicité ou à cette promotion. Sonos n'approuve ni ne représente ces tiers et, en utilisant le Service, vous convenez que Sonos n'est pas responsable ou redevable pour toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit encouru à la suite de telles transactions, ou de la présence de ces tiers sur le Service.

VII. GARANTIE ET EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

  1. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT ET ACCEPTEZ QUE L'UTILISATION DE SONOS RADIO SOIT MISE À VOTRE DISPOSITION SANS GARANTIE, COMME DÉCRIT CI-DESSOUS, DANS LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI.
  2. LES SERVICES SONOS RADIO SONT FOURNIS «EN L'ÉTAT», AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS, ET «TELS QUE DISPONIBLES», SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE, STATUTAIRE OU IMPLICITE (Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON VIOLATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER), DANS LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI.
  3. L'UTILISATION DE SONOS RADIO EST À VOS PROPRES RISQUES. CELA SIGNIFIE, PAR EXEMPLE, QUE SONOS NE GARANTIT PAS QUE SONOS RADIO FONCTIONNERA TOUJOURS CORRECTEMENT OU FONCTIONNERA TOUT COURT, NE COMPORTERA PAS D'ERREUR, FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU RÉPONDRA À VOS EXIGENCES. CELA SIGNIFIE ÉGALEMENT QUE SONOS NE GARANTIT PAS QUE SONOS RADIO NE COMPORTERA PAS DE VIRUS, PIRATAGES OU D'AUTRES INTRUSIONS POTENTIELLEMENT NOCIVES OU QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS.
  4. AUCUNE INFORMATION ORALE OU ÉCRITE, OU CONSEIL, DONNÉ PAR SONOS OU UN REPRÉSENTANT SONOS AGRÉÉ NE SAURAIT CONSTITUER UNE GARANTIE.
  5. VEUILLEZ NOTER QUE CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS DE TELLES LIMITES DE GARANTIE, SI BIEN QUE CES LIMITES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. CETTE DISPOSITION N'AFFECTERA PAS VOS DROITS EN VERTU DE LA GARANTIE LIMITÉE DE SONOS.

VIII. SONOS RADIO ET DOCUMENTS DE TIERS

  1. Documents de tiers. Sonos Radio peut inclure des documents de tiers ou des liens vers des documents de tiers, tels que des applications, du contenu ou des sites Web. Étant donné que Sonos n'a aucun contrôle sur ces sites et/ou documents de tiers, vous reconnaissez et acceptez que Sonos n'est pas responsable de la disponibilité de ces sites ou ressources, et ne cautionne pas ou ne garantit pas l'exactitude de ces sites ou ressources, et ne sera en aucun cas redevable ou responsable pour le contenu, la publicité, les produits ou les documents sur, ou disponibles à partir de ces sites ou ressources. Vous reconnaissez et acceptez, en outre, que Sonos ne sera pas responsable ou redevable de quelque façon que ce soit pour les dommages que vous avez subis ou que vous prétendez avoir subis, directement ou indirectement, en raison de votre utilisation et/ou de votre dépendance à l'égard de tels contenus, publicités, produits ou documents sur, ou disponibles à partir de ces sites ou ressources.
  2. Contenu. Il n'incombe pas à Sonos d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de Sonos Radio ou de tout document de tiers inclus ou lié. Sonos ne cautionne pas les documents de tiers, quels qu'ils soient. Sonos n'assume aucune responsabilité et ne sera pas redevable pour les documents de tiers, quels qu'ils soient. Les liens sont fournis uniquement pour vous être agréable.
  3. Contenu explicite. Vous comprenez qu'en utilisant Sonos Radio, vous pouvez rencontrer du contenu qui peut être considéré comme offensant, indécent ou répréhensible, et ce contenu peut ou non être préalablement identifié comme étant explicite. Sonos n'aura aucune responsabilité envers vous pour le contenu pouvant être jugé comme étant offensant, indécent ou répréhensible. La surveillance parentale est conseillée pour tous les utilisateurs de Sonos Radio de moins de 18 ans.
  4. Droits d'autres parties. Vous acceptez de n'utiliser aucun document de tiers d'une manière qui enfreindrait ou violerait les droits d'une autre partie, et Sonos n'est en aucune façon responsable d'une telle utilisation par vous.

IX. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  1. Service Sonos Radio. Sous réserve de votre respect complet et continu de ces Conditions d'utilisation, Sonos vous accorde par la présente un droit et une licence révocables, non exclusifs, non transférables, non-sous-licenciables, libres de redevances et valables dans le monde entier d'accéder et d'utiliser Sonos Radio, uniquement pour votre divertissement personnel et une utilisation non commerciale, comme prévu par la fonctionnalité fournie par le Service et uniquement dans le strict respect des dispositions de ces Conditions d'utilisation. Vous ne pouvez pas altérer, modifier, créer des œuvres dérivées, vendre, accorder une licence ou en aucune façon exploiter une partie du Service, sauf comme expressément énoncé dans la phrase précédente. Le Service et le contenu mis à disposition sur celui-ci, et tel que défini ci-dessous dans la section IX.B, sont la propriété de Sonos, de ses partenaires ou de ses concédants, et sont protégés par le droit d'auteur ainsi que d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Sauf disposition expresse incluse dans le présent Contrat, il ne vous est accordé ni droit ni licence vis-à-vis des brevets, droits d'auteur, secrets commerciaux, marques déposées ou droits moraux relatifs au Service ou au Contenu. Sonos et ses concédants se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés en vertu du présent Contrat. Sauf si cela est nécessaire pour l'utilisation des Services, vous vous engagez à ne pas (i) reproduire, enregistrer, retransmettre, redistribuer, publier, vendre, louer, prêter, diffuser, mettre à disposition, communiquer au public, exécuter publiquement, adapter, accorder des sous-licences, diffuser à un tiers ou créer des œuvres dérivées du Contenu, (ii) utiliser un système automatisé pour la sélection, le téléchargement, la diffusion en continu ou la distribution électronique du Contenu, ou (iii) exploiter le Contenu à des fins commerciales ou dans le but d'augmenter les redevances. Vous avez l'entière responsabilité de l'enquête, de la défense, du règlement et de l'acquittement de toute réclamation à votre encontre basée sur votre utilisation du Contenu.
  2. Contenu Sonos Radio. À l'exception du contenu de tiers détenu ou contrôlé par des entités de transmission tierces sur lesquelles Sonos n'exerce aucun droit ou capacité de contrôle, et dans les cas où ce contenu est mis à disposition par l'intermédiaire du Service lorsque Sonos fournit un outil de localisation de l'information, un index ou un service d'annuaire («Contenu de tiers»), le contenu que Sonos lui-même fournit à l'Utilisateur sur le, ou par l'intermédiaire du, Service, y compris mais sans s'y limiter, les podcasts ou autres contenus audio, le texte, les graphiques, les photos, les logiciels et fonctionnalités interactives, peuvent être protégés par le droit d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle et appartiennent à Sonos ou à ses concédants tiers (collectivement, le «Contenu Sonos»). Vous ne pouvez pas reproduire, modifier, distribuer, afficher, publier, transmettre, communiquer au public, mettre à disposition, diffuser, créer des œuvres dérivées, effectuer publiquement (y compris à destination d'un public) et autrement utiliser et exploiter (collectivement, «Utiliser») tout contenu Sonos sans l'autorisation préalable de Sonos. Vous ne pouvez pas utiliser de Contenu de tiers sans l'autorisation préalable des propriétaires de ce contenu, nonobstant n'importe quelle fonctionnalité du Service. Sonos ne garantit pas l'accès à un contenu Sonos particulier, ou à un contenu de tiers quelconque. Sonos ou ses concédants de licence, ainsi que les propriétaires de Contenu de tiers, peuvent modifier, supprimer ou interdire l'accès au Contenu Sonos ou au Contenu de tiers, selon le cas, ou les programmations de ce qui précède, à tout moment, avec ou sans préavis.
  3. Restrictions. Le Service, le Contenu Sonos et les Marques de commerce, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qu'ils contiennent, sont la propriété entière et exclusive de Sonos et de ses concédants de licence. Sonos se réserve par la présente tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés. Par conséquent, rien dans ces Conditions d'utilisation ne sera interprété comme vous accordant, implicitement, en préclusion ou autre, des droits de licence supplémentaires dans et à l'intention du Service ou tout Contenu Sonos ou Marques de commerce compris ou affichés dans les présentes. À l'exception du droit d'accéder au Contenu de tiers par l'intermédiaire du Service, aucun droit ne vous est accordé par les présentes en ce qui concerne ce Contenu de tiers.
  4. Violation des droits d'auteur. Nous respectons les droits de propriété intellectuelle de nos artistes et fournisseurs de contenus. Si vous êtes titulaire d'un droit d'auteur et que vous pensez qu'un contenu disponible sur les Services entre en violation avec vos droits, veuillez nous le faire savoir. Toute notification de violation présumée du droit d'auteur doit être envoyée à l'agent de droits d'auteur désigné par Napster à l'adresse suivante (de préférence par e-mail):  

    legal@napster.com
    ou
    Legal Department
    Rhapsody International Inc.
    701 Fifth Ave. Suite 3100
    Seattle, Washington 98104 États-Unis

X. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA LIMITE NON PROSCRITE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS SONOS NE SERA RESPONSABLE POUR UNE BLESSURE CORPORELLE, OU TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, SPÉCIAL, INDIRECT OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, PERTE DE DONNÉES, INTERRUPTION DANS LES AFFAIRES OU TOUT(E) AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIALE, DÉCOULANT DE, OU LIÉ À, VOTRE UTILISATION OU INCAPACITÉ À UTILISER SONOS RADIO, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, QU'IMPORTE LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ (CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE) ET MÊME SI SONOS A ÉTÉ PRÉVENU DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES BLESSURES CORPORELLES, OU DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, SI BIEN QUE CETTE LIMITATION PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. CETTE DISPOSITION N'AFFECTERA PAS VOS DROITS EN VERTU DE LA GARANTIE LIMITÉE DE SONOS.

XI. DURÉE ET RÉSILIATION

  1. Durée et résiliation volontaire par vous-même. Sous réserve des conditions de cette section, ces Conditions sont en vigueur tant que vous utilisez le Service. Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment. Pendant les périodes où vous avez cessé d'utiliser le Service, ces Conditions prennent fin automatiquement.
  2. Résiliation par Sonos. Vos droits en vertu de ces Conditions, à la seule discrétion de Sonos, peuvent prendre fin automatiquement sans préavis de Sonos, si vous ne vous conformez à une de ces Conditions. Sonos peut, à tout moment, dans certaines circonstances et sans préavis, mettre fin immédiatement ou suspendre tout ou partie de votre accès au Service. La cause de cette résiliation comprend : a) les violations des Conditions ou de toute autre politique ou orientation référencée dans les présentes et/ou publiée sur le Service ; b) une demande émanant de vous pour annuler ou résilier votre compte ; c) une demande et/ou une ordonnance de la part des forces de l'ordre, d'un organisme judiciaire ou d'un autre organisme gouvernemental ; d) lorsque le fait de vous fournir un Service est, ou peut devenir, illégal ; e) des problèmes techniques ou de sécurité imprévus. Une telle résiliation ou suspension est faite par Sonos à sa seule discrétion et Sonos ne sera pas responsable envers vous ou tout tiers des dommages qui pourraient résulter ou découler d'une telle résiliation ou d'une suspension de l'accès au Service. Un avis d'arrêt général du Service sera fourni tel qu'énoncé dans les présentes, à moins qu'il ne soit pas raisonnable de le faire en raison de circonstances découlant d'une action juridique, réglementaire ou gouvernementale ; pour répondre aux préoccupations relatives à la sécurité des utilisateurs, à la confidentialité des utilisateurs ou à l'intégrité technique ; pour éviter les interruptions de service pour les autres utilisateurs ; ou en raison d'une catastrophe naturelle, d'un événement catastrophique, d'une guerre ou d'un autre événement similaire en dehors du contrôle raisonnable de Sonos. Sonos ne sera pas responsable envers vous pour toute modification au Service ou au conditions du service.

XII. GÉNÉRALITÉS

  1. Avis. Sonos peut vous fournir des avis concernant le Service, y compris des modifications à ces Conditions, par e-mail à votre adresse e-mail de Compte (et/ou autre adresse e-mail alternative associée à votre compte, si fournie), via l'application Sonos ou par des publications sur notre site Web et/ou le Service.
  2. Droit applicable. Sauf dans la mesure expressément stipulée dans le paragraphe suivant, ces Conditions et la relation entre vous et Sonos sont régies par les lois de l'État de Californie, à l'exclusion de ses dispositions relatives aux conflits de droit. Vous et Sonos acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle et exclusive des tribunaux situés à Santa Barbara, en Californie, pour résoudre tout différend ou toute réclamation découlant de ces Conditions. Si (a) vous n'êtes pas un citoyen américain ; b) vous ne résidez pas aux États-Unis ; c) vous n'avez pas accès au Service depuis les États-Unis ; d) vous êtes citoyen de l'un des pays identifiés ci-dessous, vous convenez par la présente que tout différend ou revendication découlant de ces Conditions sera régi(e) par la loi applicable énoncée ci-dessous, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de droit, et vous vous soumettez irrévocablement par la présente à la compétence non exclusive des tribunaux situés dans l'État, la province ou le pays identifiés ci-dessous dont la loi fait foi :
    1. Si vous êtes citoyen d'un pays de l'Union européenne ou de la Suisse, de la Norvège ou de l'Islande, la législation et les tribunaux applicables seront la législation et les tribunaux de votre lieu de résidence habituel.
    2. Si vous êtes un citoyen du Japon, la législation applicable sera la législation japonaise et le tribunal sera Tokyo, au Japon.
    3. Spécifiquement exclue de l'application de ces Conditions est cette loi connue sous le nom de Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.
  3. Conditions complètes et dissociabilité. Ces Conditions constituent l'ensemble de l'entente entre vous et Sonos, régissent votre utilisation du Service et remplacent complètement toute entente antérieure entre vous et Sonos en relation avec le Service. Vous pouvez également être soumis(e) à des conditions supplémentaires qui peuvent s'appliquer lorsque vous utilisez des services affiliés, un contenu de tiers ou un logiciel de tiers. Si une partie de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette partie doit être interprétée d'une manière conforme au droit applicable afin de refléter, le plus possible, les intentions initiales des parties, et les parties restantes resteront en vigueur. L'omission de Sonos d'exercer ou de faire appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Vous convenez que, sauf indication contraire expressément fournie dans les présentes Conditions, il n'y aura pas de tiers bénéficiaires de ces Conditions.
  4. Contrat électronique. Votre utilisation du Service comprend la possibilité de conclure des ententes et/ou d'effectuer des transactions par voie électronique. VOUS RECONNAISSEZ QUE VOS SOUMISSIONS ÉLECTRONIQUES CONSTITUENT VOTRE ACCORD ET VOTRE INTENTION D'ÊTRE LIÉ(E) PAR UNE TELLE ENTENTE. VOTRE ACCORD ET INTENTION D'ÊTRE LIÉ(E) PAR DES SOUMISSIONS ÉLECTRONIQUES S'APPLIQUE À TOUS LES ENREGISTREMENTS RELATIFS À TOUTES LES TRANSACTIONS AUXQUELLES VOUS PARTICIPEZ SUR CE SERVICE, Y COMPRIS LES AVIS D'ANNULATION, LES POLITIQUES, LES CONTRATS ET LES APPLICATIONS. Afin de consulter et de conserver vos dossiers électroniques, vous pouvez être tenu(e) de posséder certains matériels et logiciels, qui sont sous votre seule responsabilité.

Dernière révision : Avril 2020